Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVIMA
ESPAZE Jean Louis

Numéro de dépôt :
99780418
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque NOVIMA

Déposée le 12 mars 1999 par ESPAZE Jean Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOVIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est ESPAZE Jean Louis, domicilié(e) 49, allée des Impressionnistes, 78955 CARRIERES S/POISSY, agissant au nom et pour le compte de la société NOVIMA en cours de construction. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPAZE Jean Louis - France.

La marque NOVIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVIMA est expirée depuis le 12 mars 2009.


ESPAZE Jean Louis - 49, allée des Impressionnistes, 78955 CARRIERES S/POISSY, agissant au nom et pour le compte de la société NOVIMA en cours de construction. - France


ESPAZE Jean Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Poisson - viande Confiture - compote Plats cuisinés surgelés à base de légumes A base de viandes A base de pâte A base de riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.