ESPASS
Présentation de la marque ESPASS
Déposée le 18 avril 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPASS - STED'ARCHITECTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ESPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ESPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147724.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ESPASS est expirée depuis le 18 avril 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-05