Déposée le 20 septembre 2004 par ESPAÑA FEDERICO et DEL HORAL ALEXANDRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Les déposants sont ESPAÑA FEDERICO domicilié(e) chez Jeanne-rose tremski, 25 rue coquillère,75001 PARIS - 75001 - France et DEL HORAL ALEXANDRE domicilié(e) 76 avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERICO ESPAÑA domicilié(e) Chez JEANNE-ROSE TREMSKI, 25 rue coquillère,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque MORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORAL est expirée depuis le 20 septembre 2014.
ESPAÑA FEDERICO - chez Jeanne-rose tremski, 25 rue coquillère,75001 PARIS - 75001 - France
DEL HORAL ALEXANDRE - 76 avenue Raymond Poincaré,75016 PARIS - 75016 - France
FEDERICO ESPAÑA - Chez JEANNE-ROSE TREMSKI, 25 rue coquillère,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Produits de l'imprimerie photographies – livres – journaux – prospectus – brochures. Education – formation – divertissement – informations en matière de divertissement ou d'éducation – publication de livres – production de films sur bandes vidéos – services de photographies. Organisation de concours. Organisation d'expositions à buts culturels – services de jeux proposés en ligne – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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