Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tinto Été de Soélia, Classique ou Citron
ESPAÑA EN CASA – SOÉLIA SL, SARL

Numéro de dépôt :
4079220
Date de dépôt :
24/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/03/2024
Tinto Été de Soélia, Classique ou Citron de ESPAÑA EN CASA – SOÉLIA SL

Présentation de la marque Tinto Été de Soélia, Classique ou Citron

Déposée le 24 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPAÑA EN CASA – SOÉLIA SL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Tinto Été de Soélia, Classique ou Citron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPAÑA EN CASA – SOÉLIA SL domicilié(e) 4 Calle Leonardo Davinci - 03010 - ALICANTE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPAÑA EN CASA – SOÉLIA SL domicilié(e) 4 Calle Leonardo Davinci - 03010 - ALICANTE - Espagne.

La marque Tinto Été de Soélia, Classique ou Citron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tinto Été de Soélia, Classique ou Citron est expirée depuis le 24 mars 2024.


ESPAÑA EN CASA – SOÉLIA SL, SARL - 4 Calle Leonardo Davinci - 03010 - ALICANTE - Espagne


ESPAÑA EN CASA – SOÉLIA SL - 4 Calle Leonardo Davinci - 03010 - ALICANTE - Espagne


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.