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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESPALUX EXPANSION
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SANIBAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIBAINS
ESPALUX EXPANSION SA

Numéro de dépôt :
98762294
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque SANIBAINS

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) ESPALUX EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANIBAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPALUX EXPANSION domicilié(e) ZA Les Calsades, 12340 BOZOULS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 100 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPALUX C/O DUMESTE A l'attention de Monsieur REBEYROL - France.

La marque SANIBAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIBAINS est expirée depuis le 30 novembre 2008.

ESPALUX EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : PERLE D'O , SANIBAINS , PERLE D'O , ESPALUX LES BONNES CUISINES D'AUVERGNE , MARINA B. , ESPALUX , ATLANKIT , Cuiséale


ESPALUX EXPANSION SA - ZA Les Calsades, 12340 BOZOULS - France - SIREN 318100948


ESPALUX C/O DUMESTE A l'attention de Monsieur REBEYROL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.