Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANIBAINS
ESPALUX EXPANSION, Société Anonyme, dont le siège social est situé à

Numéro de dépôt :
1481293
Date de dépôt :
03/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1998

Présentation de la marque SANIBAINS

Déposée le 3 août 1988 par la Société Anonyme (SA) ESPALUX EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANIBAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPALUX EXPANSION domicilié(e) 12340 BOZOULS Z.A. "Les Calsades". - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ROBIN & KORKMAZ. - France.

La marque SANIBAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANIBAINS est expirée depuis le 3 août 1998.

ESPALUX EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : PERLE D'O , PERLE D'O , ESPALUX LES BONNES CUISINES D'AUVERGNE , MARINA B. , SANIBAINS , ESPALUX , ATLANKIT , Cuiséale


ESPALUX EXPANSION, Société Anonyme, dont le siège social est situé à - 12340 BOZOULS Z.A. "Les Calsades". - France


SCP ROBIN & KORKMAZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.