Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ets Clémens MONSEGUR
ESPAGNET Stéphane

Numéro de dépôt :
3887965
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
11/01/2022
Ets Clémens MONSEGUR de ESPAGNET Stéphane

Présentation de la marque Ets Clémens MONSEGUR

Déposée le 11 janvier 2012 par ESPAGNET Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Ets Clémens MONSEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est ESPAGNET Stéphane domicilié(e) 6 Lieu Dit Darmand - 33430 - MARIMBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CLEMENS, M. ESPAGNET Stéphane domicilié(e) 8 Lieu Dit LA DURONNE - 33580 - MONSEGUR - France.

La marque Ets Clémens MONSEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ets Clémens MONSEGUR est expirée depuis le 11 janvier 2022.


ESPAGNET Stéphane - 6 Lieu Dit Darmand - 33430 - MARIMBAULT - France


SARL CLEMENS, M. ESPAGNET Stéphane - 8 Lieu Dit LA DURONNE - 33580 - MONSEGUR - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons, conserves de viande et triperie.