Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA CROIX GRAVES
Numéro de dépôt :
1229434
Date de dépôt :
10/01/1983
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/1993
Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX GRAVES
Déposée le 10 janvier 1983 par ESPAGNET René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA CROIX GRAVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA CROIX GRAVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229434.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX GRAVES est expirée depuis le 10 janvier 1993.
ESPAGNET René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30