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Marques déposées par monsieur espagnet pierre
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la frontonnaise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la frontonnaise
M. espagnet pierre

Numéro de dépôt :
4016042
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/06/2023
la frontonnaise de espagnet pierre

Présentation de la marque la frontonnaise

Déposée le 26 juin 2013 par monsieur espagnet pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « la frontonnaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur espagnet pierre domicilié(e) 235 chemin du bretou - 31620 - FRONTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. espagnet pierre domicilié(e) 235 chemin du bretou - 31620 - FRONTON - France.

La marque la frontonnaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la frontonnaise est expirée depuis le 26 juin 2023.


M. espagnet pierre - 235 chemin du bretou - 31620 - FRONTON - France


M. espagnet pierre - 235 chemin du bretou - 31620 - FRONTON - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Gelées, confitures, compotes ;

Fruits et légumes frais ;

Nectars de fruit.