Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HETEROCLITO
Espagnet Patrick

Numéro de dépôt :
1754744
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
07/06/2000

Présentation de la marque HETEROCLITO

Déposée le 7 juin 1990 par Espagnet Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « HETEROCLITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Espagnet Patrick, domicilié(e) I4 rue Loquin, 64500 Saint-Jean-De-Luz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Espagnet Patrick - France.

La marque HETEROCLITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HETEROCLITO est expirée depuis le 7 juin 2000.


Espagnet Patrick - I4 rue Loquin, 64500 Saint-Jean-De-Luz - France


Espagnet Patrick - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

Articles de récupération à savoir : boîte de conserves.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.