Marque expirée - Marque en non vigueur

OPAL
ESPACITE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3649486
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2019
OPAL de ESPACITE SA

Présentation de la marque OPAL

Déposée le 7 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) ESPACITE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACITE SA domicilié(e) 19 rue de Joly - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACITE, SA domicilié(e) 19 rue de Joly - 94000 - CRETEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPAL est expirée depuis le 7 mai 2019.

ESPACITE SA a également déposé les autres marques suivantes : ESPACITE


ESPACITE SA, Société Anonyme - 19 rue de Joly - 94000 - CRETEIL - France


ESPACITE, SA - 19 rue de Joly - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521082 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.