Fenêtre sur… Le journal d'information des locataires Espacil Habitat

ESPACIL HABITAT, SA D'HABITATIONS A LOYER MODERE, Société anonyme

Présentation de la marque Fenêtre sur… Le journal d'information des locataires Espacil Habitat

Déposée le 10 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) ESPACIL HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Fenêtre sur… Le journal d'information des locataires Espacil Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACIL HABITAT domicilié(e) 1 RUE DU SCORFF - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 398 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme Delphine BOY domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Fenêtre sur… Le journal d'information des locataires Espacil Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3568511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fenêtre sur… Le journal d'information des locataires Espacil Habitat arrivera à expiration en date du 10 avril 2028.

ESPACIL HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : FENÊTRE SUR n° LE JOURNAL DES LOCATAIRES , Espacil Habitat GAL Groupe ActionLogement , Espacil GAL Groupe ActionLogement