Déposée le 21 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACES &VOLUME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EMPREINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACES &VOLUME domicilié(e) 20, rue d'Avron,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 051 952 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACES &VOLUME domicilié(e) 20, rue d'Avron,75020 PARIS - 75020 - France.
La marque EMPREINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPREINTE est expirée depuis le 21 octobre 2012.
ESPACES &VOLUME SARL - 20, rue d'Avron,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 712051952
ESPACES &VOLUME - 20, rue d'Avron,75020 PARIS - 75020 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Articles orthopédiques. Oreillers en matériau à mémoire de forme Matelas pourvu d'au moins une couche de matériau à mémoire de forme Mousse polyuréthane viscoélastique Sur-matelas pourvu d'au moins une couche de materiau à mémoire de forme recouvert d'une housse textile
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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