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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACES VERTS
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VEGETALIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEGETALIS
ESPACES VERTS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1653148
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
11/03/2021
VEGETALIS de ESPACES VERTS

Présentation de la marque VEGETALIS

Déposée le 11 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACES VERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « VEGETALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACES VERTS domicilié(e) route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 432 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESPACES VERTS domicilié(e) BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France.

La marque VEGETALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VEGETALIS est expirée depuis le 11 mars 2021.

ESPACES VERTS a également déposé les autres marques suivantes : QUALIVERT , JARDINERIE MAÏSADOUR , LISAFLOR , TROPHEE


ESPACES VERTS, société par actions simplifiée - route de Saint Sever - 40280 - HAUT MAUCO - France - SIREN 316432467


ESPACES VERTS - BP 27 - 40001 - MONT DE MARSAN CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2001 n°2194249 - Publication au BOPI 2001-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 15 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508117 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2011 n°2465184 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Inscription le 25 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549748 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt