Déposée le 29 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACES VERTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARDINERIE MAÏSADOUR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACES VERTS domicilié(e) route de Saint Sever,40280 HAUT-MAUCO - 40280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 432 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACES VERTS domicilié(e) BP 27,40001 MONT DE MARSAN CEDEX - 40001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPACES VERTS société par actions simplifiée - route de Saint Sever,40280 HAUT-MAUCO - 40280 - France - SIREN 316432467
ESPACES VERTS - BP 27,40001 MONT DE MARSAN CEDEX - 40001 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41
Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739857 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour arroser.
Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; scies (machines) ; robots (machines) ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux. Gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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