Déposée le 27 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACES VERTS DU SUD EST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESPACES VERTS SUD EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACES VERTS DU SUD EST domicilié(e) La Cruzille, Rue Benoit Frachon, 38090 VILLEFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 825 301 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE SAONE-RHONE - France.
La marque ESPACES VERTS SUD EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684992.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACES VERTS SUD EST est expirée depuis le 27 juin 2007.
ESPACES VERTS DU SUD EST SARL - La Cruzille, Rue Benoit Frachon, 38090 VILLEFONTAINE - France - SIREN 410825301
CABINET JURIDIQUE SAONE-RHONE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
- produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais pour les terres - produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) plantes et fleurs naturelles - entretien d'espaces verts.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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