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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACES VERTS au capital de 1 900 000 euros
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QUALIVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIVERT
ESPACES VERTS SARL au capital de 1 900 000 euros

Numéro de dépôt :
3305828
Date de dépôt :
29/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
29/07/2014
QUALIVERT de ESPACES VERTS au capital de 1 900 000 euros

Présentation de la marque QUALIVERT

Déposée le 29 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACES VERTS au capital de 1 900 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « QUALIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACES VERTS au capital de 1 900 000 euros domicilié(e) Siège : Route de Saint-Sever,40280 HAUT-MAUCO - 40280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 432 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACES VERTS domicilié(e) Route de Saint-Sever,40280 HAUT-MAUCO - 40280 - France.

La marque QUALIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIVERT est expirée depuis le 29 juillet 2014.


ESPACES VERTS SARL au capital de 1 900 000 euros - Siège : Route de Saint-Sever,40280 HAUT-MAUCO - 40280 - France - SIREN 316432467


ESPACES VERTS - Route de Saint-Sever,40280 HAUT-MAUCO - 40280 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres. Machines-outils, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; tondeuses (machines) ; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils pour le jardinage. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appêts vivants pour la pêche ; céréales en grain non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.