Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLINEA MINCEUR
ESPACES MINCEUR SARL

Numéro de dépôt :
3054317
Date de dépôt :
26/09/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2010

Présentation de la marque CLINEA MINCEUR

Déposée le 26 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACES MINCEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLINEA MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACES MINCEUR domicilié(e) 11, ROUTE DE BRUMATH, 67460 SOUFFEL WEYERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 324 391 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACES MINCEUR SARL - France.

La marque CLINEA MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLINEA MINCEUR est expirée depuis le 26 septembre 2010.


ESPACES MINCEUR SARL - 11, ROUTE DE BRUMATH, 67460 SOUFFEL WEYERSHEIM - France - SIREN 431324391


ESPACES MINCEUR SARL - France


Inscription le 16 octobre 2001 - Rejet partiel n°332831 - Publication au BOPI 2001-10-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Journaux, magazines, revues, affiches, dépliants dans le domaine de la santé et du bien-être. Tissus à usage textiles, linges de bain, serviettes de toilette. Vêtements et chaussures, peignoirs, sandales de bain, tee-shirts. Viandes, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes ; oeufs et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées, protéines pour l'alimentation humaine, herbes potagères conservées. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; épices ; condiments ; infusions non médicinales. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Transmission d'informations relatives aux produits et aux services ci-dessus, messagerie électronique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.