Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Duchesse de Gonzague
Numéro de dépôt :
3869712
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Duchesse de Gonzague
Déposée le 26 octobre 2011 par Espaces Artistiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Duchesse de Gonzague »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612280 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12