HANSEA

ASSOCIATION ESPACE (association loi 1901)

Présentation de la marque HANSEA

Déposée le 30 juin 1989 par l'association loi 1901 ESPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HANSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ESPACE domicilié(e) 2, rue du courouble , 59800 LILLEFONDATION NORD-ENTREPRENDRE (association loi 1901),50, boulevard du Général de Gaulle, 59100 ROUBAIXLA MAISON DES PROFESSIONS (association loi 1901),40, rue Eugène Jacquet, 59700 MARCQ-EN-BAROEULLA MISSION REGIONALE A LA CREATION D'ENTREPRISE (association loi 1901),185, boulevard de la liberté, 59800 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque HANSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANSEA est expirée depuis le 30 juin 1999.

ESPACE a également déposé les autres marques suivantes : SAONE RIVER , LA CLEF DE SI , élyséesamuel , EADM Morbihan M , Légapôle IMMOBILIER , Légapôle CREDIT , Légapôle , , CONCEPT PRO PECHE , Légapôle GEOMETRES-EXPERTS