Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANSEA
ASSOCIATION ESPACE (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1538983
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/1999

Présentation de la marque HANSEA

Déposée le 30 juin 1989 par l'association loi 1901 ESPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HANSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ESPACE domicilié(e) 2, rue du courouble , 59800 LILLEFONDATION NORD-ENTREPRENDRE (association loi 1901),50, boulevard du Général de Gaulle, 59100 ROUBAIXLA MAISON DES PROFESSIONS (association loi 1901),40, rue Eugène Jacquet, 59700 MARCQ-EN-BAROEULLA MISSION REGIONALE A LA CREATION D'ENTREPRISE (association loi 1901),185, boulevard de la liberté, 59800 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque HANSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANSEA est expirée depuis le 30 juin 1999.

ESPACE a également déposé les autres marques suivantes : SAONE RIVER , LA CLEF DE SI , élyséesamuel , EADM Morbihan M , Légapôle IMMOBILIER , Légapôle CREDIT , Légapôle , , CONCEPT PRO PECHE , Légapôle GEOMETRES-EXPERTS


ASSOCIATION ESPACE (association loi 1901) - 2, rue du courouble , 59800 LILLEFONDATION NORD-ENTREPRENDRE (association loi 1901),50, boulevard du Général de Gaulle, 59100 ROUBAIXLA MAISON DES PROFESSIONS (association loi 1901),40, rue Eugène Jacquet, 59700 MARCQ-EN-BAROEULLA MISSION REGIONALE A LA CREATION D'ENTREPRISE (association loi 1901),185, boulevard de la liberté, 59800 LILLE - France


LE CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

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