Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ESPACE VERRES
Numéro de dépôt :
1654032
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2001
Présentation de la marque ESPACE VERRES
Déposée le 28 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE VERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPACE VERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ESPACE VERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE VERRES est expirée depuis le 28 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36