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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ESPACE VEGETAL
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espace vegetal groupe genre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

espace vegetal groupe genre
ESPACE VEGETAL, EURL

Numéro de dépôt :
4083508
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2024
espace vegetal groupe genre de ESPACE VEGETAL

Présentation de la marque espace vegetal groupe genre

Déposée le 11 avril 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ESPACE VEGETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « espace vegetal groupe genre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ESPACE VEGETAL domicilié(e) 267 Les Rives Hautes - 13710 - FUVEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 691 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE VEGETAL, M. GENRE David domicilié(e) 267 Les Rives Hautes - 13710 - FUVEAU - France.

La marque espace vegetal groupe genre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083508.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque espace vegetal groupe genre est expirée depuis le 11 avril 2024.


ESPACE VEGETAL, EURL - 267 Les Rives Hautes - 13710 - FUVEAU - France - SIREN 518691027


ESPACE VEGETAL, M. GENRE David - 267 Les Rives Hautes - 13710 - FUVEAU - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Vente au détail de vegetaux.

Services de pepinieristes.