Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPRICES
Numéro de dépôt :
1465646
Date de dépôt :
17/06/1987
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
17/06/1997
Présentation de la marque CAPRICES
Déposée le 17 juin 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Espace TRIANGLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « CAPRICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPRICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICES est expirée depuis le 17 juin 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43