Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIGURE LIBRE
ESPACE TEMPS

Numéro de dépôt :
92438400
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2002

Présentation de la marque FIGURE LIBRE

Déposée le 20 octobre 1992 par ESPACE TEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIGURE LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est ESPACE TEMPS, domicilié(e) 36 BD RODIN, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE TEMPS - France.

La marque FIGURE LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIGURE LIBRE est expirée depuis le 20 octobre 2002.

ESPACE TEMPS a également déposé les autres marques suivantes : -U P -UNIVERS DE PRIVILEGES , TOUR JUNIOR EN VTT , CROISIERE VERTE , LA COURSE POUR L'ENVIRONNEMENT , ESPACE TEMPS 12-3-6 , LE BIATHLON DE L'ENVIRONNEMENT , LE TRIATHLON DE L'ENVIRONNEMENT , SANTE DE L'HOMME & TRAVAIL , Espace Arôme


ESPACE TEMPS - 36 BD RODIN, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France


ESPACE TEMPS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

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