Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE TEMPS 12-3-6
ESPACE TEMPS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99783323
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2009

Présentation de la marque ESPACE TEMPS 12-3-6

Déposée le 15 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE TEMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE TEMPS 12-3-6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE TEMPS domicilié(e) 6 BIS, RUE St VINCENT, 40100 DAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 243 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUEL MONNIER - France.

La marque ESPACE TEMPS 12-3-6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE TEMPS 12-3-6 est expirée depuis le 15 mars 2009.

ESPACE TEMPS a également déposé les autres marques suivantes : -U P -UNIVERS DE PRIVILEGES , TOUR JUNIOR EN VTT , CROISIERE VERTE , LA COURSE POUR L'ENVIRONNEMENT , FIGURE LIBRE , LE BIATHLON DE L'ENVIRONNEMENT , LE TRIATHLON DE L'ENVIRONNEMENT , SANTE DE L'HOMME & TRAVAIL , Espace Arôme


ESPACE TEMPS (S.A.R.L.) - 6 BIS, RUE St VINCENT, 40100 DAX - France - SIREN 418243309


MANUEL MONNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Métaux précieux et leurs alliages Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.