Déposée le 11 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE TECHNIQUE CONSTRUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ECODEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-03 du 16 janvier 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE TECHNIQUE CONSTRUCTION domicilié(e) 117, avenue Pierre Curie, 45800 ST. JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 990 824 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIARD - France.
La marque ECODEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODEN est expirée depuis le 11 décembre 2007.
ESPACE TECHNIQUE CONSTRUCTION (S.A.R.L.) - 117, avenue Pierre Curie, 45800 ST. JEAN DE BRAYE - France - SIREN 402990824
CABINET VIARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-31
Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03
Additifs chimiques de carburation pour économiser les combustibles ; Appareils de chauffage à combustible liquide, solide ou gazeux, addition de produits chimiques dans le circuit d'air ; Economiseurs de carburant pour moteurs de véhicules terrestres avec addition de produits chimiques dans le circuit de carburation.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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