Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE T.P.
ESPACE T.P. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3143499
Date de dépôt :
25/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
25/01/2012
ESPACE T.P. de ESPACE T.P

Présentation de la marque ESPACE T.P.

Déposée le 25 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACE T.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « ESPACE T.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPACE T.P domicilié(e) Zone Industrielle de Forbach,57600 MORSBACH - 57600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 860 397 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JUROPE domicilié(e) 7, Place de la Gare,57200 SARREGUEMINES - 57200 - France.

La marque ESPACE T.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE T.P. est expirée depuis le 25 janvier 2012.


ESPACE T.P. Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Forbach,57600 MORSBACH - 57600 - France - SIREN 438860397


Cabinet JUROPE - 7, Place de la Gare,57200 SARREGUEMINES - 57200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Briques de construction en ciment, béton et terre cuite, plâtre et plaques de plâtre, tous tuyaux de drainage et d'assainissement non métalliques, dallages, pavés et bordures non métalliques, tuyaux en béton et en plastique pour la construction et les travaux publics, agglomérés.