Déposée le 3 avril 1996 par la société ESPACE SANTE BIEN-ETRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « E.S.B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est la société ESPACE SANTE BIEN-ETRE domicilié(e) Rue du Brochet, 67210 OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 322 466 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marc LOCHERT - France.
La marque E.S.B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPACE SANTE BIEN-ETRE - Rue du Brochet, 67210 OBERNAI - France - SIREN 390322466
Maître Marc LOCHERT - France
Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°306938 - Publication au BOPI 2000-09-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
- appareils et instruments de pesage, pèse-bébé - articles orthopédiques, semelles orthopédiques, ceintures médicales, ceintures orthopédiques, chaussures orthopédiques, corsets abdominaux, bandages élastiques, bandages orthopédiques pour articulations, bas à varices, culottes d'abduction, prothèse, prothèse momeries, culottes pou incontinents, draps pour incontinents, lits construits spécialement pour des soins médicaux, fauteuils à usage médical, soulève-malades, aspirateur de mucosités, extracteur d'oxygène à usage médical, seringues à usage médical, sondes à usage médical, pompes à nutrition à usage médical, tubulures à usage médical, chaises percées pour malades, matelas anti-escarrres, matelas à air à usage médical, matelas à eau à usage médical, matelas à pression alternée à usage médical, tire-lait - baignoires, baignoires pour malades, cabines de douches, douches pour malades - location de matériel orthopédique, service de santé, services hospitaliers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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