Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOD couleurs
ESPACE REVETEMENTS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3795254
Date de dépôt :
06/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2021
KOD couleurs de ESPACE REVETEMENTS

Présentation de la marque KOD couleurs

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) ESPACE REVETEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOD couleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACE REVETEMENTS domicilié(e) 345 rue Piani 69480 AMBERIEUX D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 500 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque KOD couleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOD couleurs est expirée depuis le 6 janvier 2021.

ESPACE REVETEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : ELEGANCE , EXPERT TECH , ESPACE REVETEMENTS , EXPERT WOOD , EXPERT CLIK , expert floor , EXPERT WALL , SIGN NATURE D EXCEPTION , VIVA BATIMENT , EXPERT TOOLS


ESPACE REVETEMENTS, Société Anonyme - 345 rue Piani 69480 AMBERIEUX D'AZERGUES - France - SIREN 970500476


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Peintures et laques.