Déposée le 11 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) ESPACE REVETEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ESPACE HYGIENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACE REVETEMENTS domicilié(e) 345 rue Piani - 69480 - AMBERIEUX D'AZERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 500 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ESPACE HYGIENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPACE REVETEMENTS, Société Anonyme - 345 rue Piani - 69480 - AMBERIEUX D'AZERGUES - France - SIREN 970500476
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir ; savons ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; air pressurisé, conservé en boîte, pour le nettoyage et l'époussetage ; cires et liquides antidérapantes pour planchers ; cires à parquet ; produits pour l'enlèvement de la rouille ; produits pour enlever la peinture ; assouplisseurs ; matières à astiquer ; produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie) ; savons d'avivage ; produits de blanchiment (lessive) ; produits pour faire briller ; cirages pour chaussures ; crèmes pour chaussures ; colorants pour la lessive et le blanchissage ; produits pour enlever les couleurs ; cristaux de soude pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; décapants ; savons désinfectants ; savons désodorisants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; eau de Javel ; produits contre l'électricité statique à usage ménager ; bâtons d'encens ; lessives ; produits de nettoyage à sec ; papier à polir ; papier de verre (verré) ; produits pour le nettoyage des papiers peints.
Désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; acaricides ; produits pour la purification de l'air ; bois de cèdre anti-insectes ; désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.C. chimiques ; désodorisants ; désodorisants d'atmosphère, désodorisants pour vêtements ou matières textiles ; encens répulsifs pour insectes ; insecticides ; attrape-mouches, germicides ; parasiticides.
Machines et machines-outils pour l'entretien et le nettoyage ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière, à savoir tuyaux, sacs ; installations pour l'aspiration de poussière pour le nettoyage ; broyeurs d'ordures ; broyeurs ménagers électriques ; ciseaux électriques ; appareils de lavage ; machines à laver ; lessiveuses ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines et appareils de nettoyage électriques ; machines et pistolets pour la peinture ; shampouineuses électroniques pour tapis et moquettes.
Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; couteaux ; ciseaux ; marteaux ; pinces ; râpes ; pelles ; vaporisateurs pour insecticides (outils).
Appareils et instruments de signalisation, de secours (sauvetage) ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements, casques, gants, masques, combinaisons, chaussures, lunettes de protection contre les accidents ; ceintures et gilets de sauvetage ; sifflets de signalisation ; bouées de signalisation ; piles électriques, piles galvaniques, piles solaires ; batteries ; casques de protection anti-bruit ; bouchons pour les oreilles ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; chaussures de sécurité ; vêtements de sécurité comprenant des éléments fluorescents ou réfléchissants ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; masques anti-poussières ; cartouches filtres pour masques respiratoires.
Appareils d'éclairage ; ampoules d'éclairage, ampoules électriques ; appareils de désinfection ; appareils de désodorisation ; diffuseurs (éclairage) ; lampes de poche ; lampes de sûreté ; lampes électriques ; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau ; torches pour l'éclairage.
Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; papier d'emballage ; essuie-mains en papier ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; mouchoirs de poche en papier ; nappes en papier ; papier d'armoire parfumé ou non ; papier hygiénique ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; colles pour le ménage ; pinceaux ; brosses (pinceaux).
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; chariots (mobiliers) pour le ménage ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; housses à vêtements (penderie) ; housses pour vêtements (rangements) ; manches à balais non métalliques ; miroirs (glaces) ; paniers non métalliques ; étagères métalliques ou non ; boîtes en plastique ; mallettes vides destinées au rangement de matériel pour le nettoyage ou le ménage.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; manches à balais non métalliques ; manches d'outils non métalliques ; appareils destinés à la projection d'aérosols ; dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction d'insectes ; balais, balais à franges, balais mécaniques ; bassins (récipients) ; matériaux pour la brosserie, brosses ; broyeurs ménagers non électriques ; brule-parfums ; chiffons de nettoyage ; cireuses (appareils non électriques) ; déchets de coton et de laine pour le nettoyage ; dépoussiéreurs non électriques ; appareils de désodorisation à usage personnel ; distributeurs de papier hygiénique, de savons, de serviettes en papier ; éponges de ménage et de toilette ; porte éponges ; torchons (chiffons) pour épousseter ; essoreuses de balais à franges ; essuie-meubles ; étendoirs à linge ; gants à polir, gants de ménage ; planches à laver ; séchoirs à lessive ; pinces à linge ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; torchons (chiffons) de nettoyage ; tampons à nettoyer ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; pulvérisateurs de parfums ; peignes, peignes électriques ; appareils et machines non électriques à polir à usage domestique ; sacs isothermes ; sceaux ; supports de sceaux ; pelles ; serpillères.
Vêtements pour le nettoyage ou le ménage ; vêtements imperméables, vestes et combinaisons imperméables ; cuissards et pantalons de pluie, guêtres, guêtres intégrales ; gants ; chapeaux, casquettes ; chaussettes, mi-bas, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; bottes ; tabliers.
Services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits de nettoyage, d'entretien, de sécurité et d'hygiène, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; vente en ligne, vente au détail, en gros et demi-gros de produits de droguerie, d'entretien, vente en ligne, vente au détail, en gros et demi-gros de produits de sécurité et d'hygiène, à savoir vêtements, casques, gants, masques, combinaisons, chaussures, lunettes de protection contre les accidents, désinfectants, produits pour la purification de l'air, désodorisants ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion de fichiers informatiques.
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