Déposée le 17 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) ESPACE REVETEMENTS Coopérative d'indépendants
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « QUALITÉ PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACE REVETEMENTS Coopérative d'indépendants domicilié(e) 345 rue Piani,69480 AMBERIEUX D'AZERGUES - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 500 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE REVETEMENTS Alain Depoisin domicilié(e) 69480 AMBÉRIEUX D'AZERGUES - France.
La marque QUALITÉ PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITÉ PRO est expirée depuis le 17 mars 2014.
ESPACE REVETEMENTS Coopérative d'indépendants a également déposé les autres marques suivantes : ELÉGANCE , VIVA Tools , PARQUET Clic
ESPACE REVETEMENTS SA Coopérative d'indépendants - 345 rue Piani,69480 AMBERIEUX D'AZERGUES - 69480 - France - SIREN 970500476
ESPACE REVETEMENTS Alain Depoisin - 69480 AMBÉRIEUX D'AZERGUES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Papiers peints, tentures murales non en matières textiles, papiers tentures, revêtements de planchers, revêtements de sols, tapis, revêtements de sols vinyles. Peintures, laques, vernis, teintures, badigeons, teintures pour le bois, peintures ignifugées, huile pour la conservation des bois. Parquet, lames de parquets, placage bois, lambris non métalliques.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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