Déposée le 20 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ESPACE REVETEMENTS Coopérative d'indépendants
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ELÉGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-13 du 29 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACE REVETEMENTS Coopérative d'indépendants domicilié(e) 345, Rue Mario et Monique PIANI,69480 Amberieux d'Azergues - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 500 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ste ESPACE REVETEMENTS Mr Depoisier domicilié(e) 345 Rue Piani,69480 Amberieux d'Azergues - 69480 - France.
La marque ELÉGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELÉGANCE est expirée depuis le 20 février 2012.
ESPACE REVETEMENTS Coopérative d'indépendants a également déposé les autres marques suivantes : VIVA Tools , PARQUET Clic , QUALITÉ PRO
ESPACE REVETEMENTS S.A. Coopérative d'indépendants - 345, Rue Mario et Monique PIANI,69480 Amberieux d'Azergues - 69480 - France - SIREN 970500476
Ste ESPACE REVETEMENTS Mr Depoisier - 345 Rue Piani,69480 Amberieux d'Azergues - 69480 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30
Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13
Papier, peints ; toiles cirées ; tentures murales ; papiers tentures ; revêtements de plancher ; revêtements de sols ; tapis ; revêtements de sols vinyle ; Peintures ; laques ; vernis ; teintures badigeons ; teintures pour le bois ; peintures ignifugés ; huile pour la conservation des bois Parquets ; lames de parquets ; placage bois ; lambris
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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