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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESPACE REVETEMENTS CAPITAL VARIABLE
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COULEUR MAISON
Marque expirée - Marque en non vigueur

COULEUR MAISON
ESPACE REVETEMENTS SA CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3398295
Date de dépôt :
05/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2015
COULEUR MAISON de ESPACE REVETEMENTS CAPITAL VARIABLE

Présentation de la marque COULEUR MAISON

Déposée le 5 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) ESPACE REVETEMENTS CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEUR MAISON »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACE REVETEMENTS CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 345 PIANI,69480 AMBERIEUX D'AZERGUES - 69480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 970 500 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE REVETEMENTS domicilié(e) 345 PIANI,69480 AMBERIEUX D'AZERGUES - 69480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEUR MAISON est expirée depuis le 5 décembre 2015.

ESPACE REVETEMENTS CAPITAL VARIABLE a également déposé les autres marques suivantes : VIVA DECORS


ESPACE REVETEMENTS SA CAPITAL VARIABLE - 345 PIANI,69480 AMBERIEUX D'AZERGUES - 69480 - France - SIREN 970500476


ESPACE REVETEMENTS - 345 PIANI,69480 AMBERIEUX D'AZERGUES - 69480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; boîte en bois ; Brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle non en métaux précieux ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Plantes séchées pour la décoration ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.