M.O.R.A.I.N.E.

ESPACE REGION (Association loi 1901) Représentée par son Président Mr Henri Le Marois

Présentation de la marque M.O.R.A.I.N.E.

Déposée le 28 juillet 1995 par l'association loi 1901 ESPACE REGIONReprésentée par son Président Mr Henri Le Marois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.O.R.A.I.N.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 ESPACE REGIONReprésentée par son Président Mr Henri Le Marois domicilié(e) Située 2, rue Ducourouble, 59000 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 297 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE REGION Mr Henri Le Marois - France.

La marque M.O.R.A.I.N.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.O.R.A.I.N.E. est expirée depuis le 28 juillet 2005.