Marque expirée - Marque en non vigueur

SECTEUR 15 S 15
ESPACE PUB 15 SARL A CAPITAL 9.000 Euros

Numéro de dépôt :
3439018
Date de dépôt :
05/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/07/2016
SECTEUR 15 S 15 de ESPACE PUB 15 A CAPITAL 9.000 Euros

Présentation de la marque SECTEUR 15 S 15

Déposée le 5 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE PUB 15 A CAPITAL 9.000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SECTEUR 15 S 15 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE PUB 15 A CAPITAL 9.000 Euros domicilié(e) 1 AVENUE DU COMMANDANT DELORME,15100 ST FLOUR - 15100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 979 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE PUB 15 domicilié(e) 01 AVENUE DU COMMANDANT DELORME,15100 ST FLOUR - 15100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECTEUR 15 S 15 est expirée depuis le 5 juillet 2016.


ESPACE PUB 15 SARL A CAPITAL 9.000 Euros - 1 AVENUE DU COMMANDANT DELORME,15100 ST FLOUR - 15100 - France - SIREN 489979393


ESPACE PUB 15 - 01 AVENUE DU COMMANDANT DELORME,15100 ST FLOUR - 15100 - France


Publication - Publication au BOPI 2006-32

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Republication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Immitations cuir, cuir, peaux, malles, valises, sacs à mains, sacs à dos, à roulettes, sac de plage, d'écoliers et de voyage, colliers ou habits pour animaux, sacs à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, blouses, jeans, ceintures, foulards, gants, cravates, chaussettes, bonneterie, couches en matières textiles, sous-vêtements, imperméables, survêtements, pantalons, casquettes, blousons, vestes.

Imprimerie, broderie, gravure, retouches de vêtements, traitement de tissus, photographie, sérigraphie, photogravure, sublimation.