Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ESPACE PRODUCTION INTERNATIONALE EPI (S.A.)

Numéro de dépôt :
96604439
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ESPACE PRODUCTION INTERNATIONALE EPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPACE PRODUCTION INTERNATIONALE EPI domicilié(e) 6, rue du Bombrice, 88200 ST NABORD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604439.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 janvier 2006.

ESPACE PRODUCTION INTERNATIONALE EPI a également déposé les autres marques suivantes : HYPERFLOOR


ESPACE PRODUCTION INTERNATIONALE EPI (S.A.) - 6, rue du Bombrice, 88200 ST NABORD - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 3 août 1999 - Changement d'adresse n°282454 - Publication au BOPI 1999-08-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Revêtements non métalliques, parquets, lames de parquets, planchers non métalliques.Revêtements de planchers, revêtements de sols

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.