Déposée le 15 décembre 2015 par la société ESPACE PLUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SQUARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la société ESPACE PLUS domicilié(e) 23 rue des Capucines, 40-48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 666 754 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque SQUARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPACE PLUS, société civile immobilière - 23 rue des Capucines, 40-48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France - SIREN 519666754
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Inscription le 27 juillet 2016 - Retrait partiel n°674936 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27
Inscription le 19 décembre 2016 - Rejet partiel n°691050 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-19
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues (périodiques), livres, manuels, brochures, publications, catalogues, prospectus, albums ; matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; calendriers, agendas, almanachs, affiches et posters ; patrons pour la confection de vêtements ; emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets (enveloppe, pochette), films et feuilles ; cartes de fidélité en papier ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité par voie d'affichage ; publicité notamment par le moyen de publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations de partenariat commercial, par la vente au détail, en gros, en ligne, et par correspondance et/ou la location ; organisation d'expositions, de foires et d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations et renseignements d'affaires, services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers à savoir dans les domaines de la mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux à savoir pinces à cheveux, barrettes, élastiques à cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (meubles pour bébés, vaisselle pour bébés, bavoirs, chauffe biberons, couches, anneaux de dentition, poussettes, landaus, thermomètres, porte-bébé, biberons, produits de protection contre les accidents), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes, vases, cadres, tapis, statuettes ; meubles), de l'électronique et de l'électroménager (logiciels, produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels, télévision, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, de la parapharmacie, de la fleuristerie, du tabac et des articles pour fumeurs ; gestion des fichiers informatiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; conseils en organisation d'événements, à buts commerciaux ou publicitaires ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail, services de vente en gros, services de vente directe et services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), y compris sur l'Internet, de produits et de services relevant des domaines de la mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux à savoir pinces à cheveux, barrettes, élastiques à cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (meubles pour bébés, vaisselle pour bébés, bavoirs, chauffe biberons, couches, anneaux de dentition, poussettes, landaus, thermomètres, porte-bébé, biberons, produits de protection contre les accidents), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes, vases, cadres, tapis, statuettes ; meubles), de l'électronique et de l'électroménager (logiciels, produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels, télévision, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, de la parapharmacie, de la fleuristerie, du tabac et des articles pour fumeurs ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements à des journaux, revues et publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; services de conseil commercial dédié au référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion des marques et au marketing ; promotion des ventes pour des tiers ; services de conseil commercial dédié au référencement, aux liens sponsorisés, à la promotion des marques et au marketing ; promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat commercial et campagnes d'informations promotionnelles portant sur des produits et services divers notamment dans les domaines de la mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux à savoir pinces à cheveux, barrettes, élastiques à cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (meubles pour bébés, vaisselle pour bébés, bavoirs, chauffe biberons, couches, anneaux de dentition, poussettes, landaus, thermomètres, porte-bébé, biberons, produits de protection contre les accidents), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration à savoir lampes, bibelots, vases, cadres, tapis, statuettes ; meubles), de l'électronique et de l'électroménager (logiciels, produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs MP3, assistants personnels, télévision, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la papeterie, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, de la quincaillerie, de la parapharmacie, de la fleuristerie, du tabac et des articles pour fumeurs, des gadgets et souvenirs ; tous les services précités étant relatifs au domaine de l'immobilier, à l'exclusion des domaines des transactions financières, traitement et transfert de paiement, commerce électronique, transactions de vente, traitement des factures, gestion des salaires, suivi et gestion des ventes et des stocks, facturation, plateformes en ligne de vente au détail, magasins et marchés pour l'utilisation des tiers afin de commercialiser leurs propres produits et services, et les rapports et analyses correspondants à ceux-ci.
Nettoyage, entretien de bâtiments ; tous les services précités étant relatifs au domaine de l'immobilier, à l'exclusion des domaines des transactions financières, traitement et transfert de paiement, commerce électronique, transactions de vente, traitement des factures, gestion des salaires, suivi et gestion des ventes et des stocks, facturation, plateformes en ligne de vente au détail, magasins et marchés pour l'utilisation des tiers afin de commercialiser leurs propres produits et services, et les rapports et analyses correspondants à ceux-ci.
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; publication de livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations non commerciales ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; production, organisation et représentation de spectacles ; organisation de compétitions sportives ; services de divertissement sous la forme d'un jeu interactif en ligne fourni par un réseau informatique mondial ; réseaux de jeux en ligne ; tous les services précités étant relatifs au domaine de l'immobilier, à l'exclusion des domaines des transactions financières, traitement et transfert de paiement, commerce électronique, transactions de vente, traitement des factures, gestion des salaires, suivi et gestion des ventes et des stocks, facturation, plateformes en ligne de vente au détail, magasins et marchés pour l'utilisation des tiers afin de commercialiser leurs propres produits et services, et les rapports et analyses correspondants à ceux-ci.
Services de traiteurs ; services de restauration ; services de restaurants en libre-service ; services de cafétérias ; services de cafés-restaurants ; services de bars ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; tous les services précités étant relatifs au domaine de l'immobilier, à l'exclusion des domaines des transactions financières, traitement et transfert de paiement, commerce électronique, transactions de vente, traitement des factures, gestion des salaires, suivi et gestion des ventes et des stocks, facturation, plateformes en ligne de vente au détail, magasins et marchés pour l'utilisation des tiers afin de commercialiser leurs propres produits et services, et les rapports et analyses correspondants à ceux-ci.
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