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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE PASSION FRANCE
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LES RECETTES DE DANIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RECETTES DE DANIEL
ESPACE PASSION FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4062772
Date de dépôt :
21/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/01/2024
LES RECETTES DE DANIEL de ESPACE PASSION FRANCE

Présentation de la marque LES RECETTES DE DANIEL

Déposée le 21 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE PASSION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES RECETTES DE DANIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE PASSION FRANCE domicilié(e) 39 RUE FRANCOIS ARAGO - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE PASSION FRANCE, M. DETRAZ DANIEL domicilié(e) 39 RUE FRANCOIS ARAGO - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque LES RECETTES DE DANIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062772.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 18 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RECETTES DE DANIEL est expirée depuis le 21 janvier 2024.

ESPACE PASSION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CAT N'CROC , DOG N'CROC , ESPACE PASSION NOTRE PASSION AU SERVICE DE VOS COMPAGNONS


ESPACE PASSION FRANCE, SARL - 39 RUE FRANCOIS ARAGO - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


ESPACE PASSION FRANCE, M. DETRAZ DANIEL - 39 RUE FRANCOIS ARAGO - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.