Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPAP JOLIETTE BUREAU ESPACE PAPETERIE MEDITERRANEE
ESPACE PAPETERIE MEDITERRANEE " ESPAP "

Numéro de dépôt :
99794469
Date de dépôt :
25/05/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/05/2009

Présentation de la marque ESPAP JOLIETTE BUREAU ESPACE PAPETERIE MEDITERRANEE

Déposée le 25 mai 1999 par ESPACE PAPETERIE MEDITERRANEE " ESPAP " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ESPAP JOLIETTE BUREAU ESPACE PAPETERIE MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est ESPACE PAPETERIE MEDITERRANEE " ESPAP ", domicilié(e) ZI TOULON EST, B.P. 188, 83089 TOULON CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE PAPETERIE MÉDITERRANÉE - France.

La marque ESPAP JOLIETTE BUREAU ESPACE PAPETERIE MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPAP JOLIETTE BUREAU ESPACE PAPETERIE MEDITERRANEE est expirée depuis le 25 mai 2009.


ESPACE PAPETERIE MEDITERRANEE " ESPAP " - ZI TOULON EST, B.P. 188, 83089 TOULON CEDEX 9 - France


ESPACE PAPETERIE MÉDITERRANÉE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Papiers, articles pour reliures, papeterie, adhésifs, articles de bureau Mobilier de bureau Machines à calculer, support enregistrement magnétique, caisses enregistreuses, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.