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Marques déposées par la société ESPACE Organisations (S.C.S. Sté en Commandite Simple
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STRUCTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STRUCTURES
ESPACE Organisations (S.C.S. Sté en Commandite Simple)

Numéro de dépôt :
97664827
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
12/02/2007

Présentation de la marque STRUCTURES

Déposée le 12 février 1997 par la société ESPACE Organisations (S.C.S. Sté en Commandite Simple auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « STRUCTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la société ESPACE Organisations (S.C.S. Sté en Commandite Simple domicilié(e) 46 C Rue Adrien Danvers B.P. 94, 62510 ARQUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 589 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE Organisations - France.

La marque STRUCTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664827.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRUCTURES est expirée depuis le 12 février 2007.


ESPACE Organisations (S.C.S. Sté en Commandite Simple) - 46 C Rue Adrien Danvers B.P. 94, 62510 ARQUES - France - SIREN 384589024


ESPACE Organisations - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

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