Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Massif du JURA
ESPACE NORDIQUE JURASSIEN/GTJ Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
98727229
Date de dépôt :
03/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2008

Présentation de la marque Massif du JURA

Déposée le 3 avril 1998 par l'association loi 1901 ESPACE NORDIQUE JURASSIEN/GTJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Massif du JURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 ESPACE NORDIQUE JURASSIEN/GTJ domicilié(e) Rue Baronne Delort, Mairie annexe, 39300 CHAMPAGNOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 867 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE NORDIQUE JURASSIEN - France.

La marque Massif du JURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727229.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Massif du JURA est expirée depuis le 3 avril 2008.


ESPACE NORDIQUE JURASSIEN/GTJ Association Loi 1901 - Rue Baronne Delort, Mairie annexe, 39300 CHAMPAGNOLE - France - SIREN 337867584


ESPACE NORDIQUE JURASSIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Service juridique Programmation pour ordinateurs Recherche scientifique et industrielle Services vétérinaires et d'agriculture Hébergement temporaire Restauration (alimentation) Soins médicaux, d'hygiène et de beauté Transport, emballage et entreposage de organisation de voyages. Education formation, divertissement, activités sportives et culturelles.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.