Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLENVIE
ASSOCIATION ESPACE NATUREL REGIONAL NORD – PAS DE CALAIS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3232865
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
24/06/2013
ECOLENVIE de ESPACE NATUREL REGIONAL NORD – PAS DE CALAIS

Présentation de la marque ECOLENVIE

Déposée le 24 juin 2003 par l'association loi 1901 ESPACE NATUREL REGIONAL NORD – PAS DE CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ECOLENVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 ESPACE NATUREL REGIONAL NORD – PAS DE CALAIS domicilié(e) 17 rue Jean Roisin,59000 LILLE - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 621 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE - 59800 - France.

La marque ECOLENVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLENVIE est expirée depuis le 24 juin 2013.


ASSOCIATION ESPACE NATUREL REGIONAL NORD – PAS DE CALAIS Association Loi 1901 - 17 rue Jean Roisin,59000 LILLE - 59000 - France - SIREN 313621948


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Affiches, albums, produits de l'imprimerie, catalogues, feuilles (papeterie), fournitures scolaires, images, livres, manuels, revues (périodiques), cartes en papier ou en carton. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur, communication via le réseau Internet et/ou Intranet. Divertissement, information en matière de divertissement, éducation, information en matière d'éducation, enseignement, services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement), activités culturelles, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Elaboration et conception de logiciels, installation, mise à jour et maintenance de logiciels, entretien et création de site Web (pour des tiers).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.