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Marques déposées par l'association loi 1901 ESPACE MUSICAL
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Méta-Orchestre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Méta-Orchestre
ESPACE MUSICAL , association loi 1901

Numéro de dépôt :
3729673
Date de dépôt :
13/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2020
Méta-Orchestre de ESPACE MUSICAL

Présentation de la marque Méta-Orchestre

Déposée par voie électronique le 13 avril 2010 par l'association loi 1901 ESPACE MUSICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Méta-Orchestre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ESPACE MUSICAL domicilié(e) 2 rue des Pyrénées Silic 520 - 94623 - Rungis - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 554 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE MUSICAL domicilié(e) 2 rue des Pyrénées Silic 520 - 94623 - Rungis - France.

La marque Méta-Orchestre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Méta-Orchestre est expirée depuis le 13 avril 2020.

ESPACE MUSICAL a également déposé les autres marques suivantes : SONOCANNE , Méta-DJ , MÉTA – MALLETTE , META-INSTRUMENT , OMAO , PUCE MUSE


ESPACE MUSICAL , association loi 1901 - 2 rue des Pyrénées Silic 520 - 94623 - Rungis - France - SIREN 332554252


ESPACE MUSICAL - 2 rue des Pyrénées Silic 520 - 94623 - Rungis - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur.