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Marques déposées par l'association loi 1901 ESPACE MUSICAL
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MÉTA – MALLETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MÉTA – MALLETTE
ESPACE MUSICAL, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3343254
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2025
MÉTA – MALLETTE de ESPACE MUSICAL

Présentation de la marque MÉTA – MALLETTE

Déposée le 14 février 2005 par l'association loi 1901 ESPACE MUSICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MÉTA – MALLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 ESPACE MUSICAL domicilié(e) Silic 520, 2 rue des Pyrénées - 94623 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 554 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE MUSICAL, M. Spadone Christian domicilié(e) Silic 520, 2 rue des Pyrénées - 94623 - RUNGIS - France.

La marque MÉTA – MALLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MÉTA – MALLETTE arrivera à expiration en date du 14 février 2025.

ESPACE MUSICAL a également déposé les autres marques suivantes : SONOCANNE , Méta-DJ , META-INSTRUMENT , OMAO , PUCE MUSE , Méta-Orchestre


ESPACE MUSICAL, association loi 1901 - Silic 520, 2 rue des Pyrénées - 94623 - RUNGIS - France - SIREN 332554252


ESPACE MUSICAL, M. Spadone Christian - Silic 520, 2 rue des Pyrénées - 94623 - RUNGIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2015 n°2581363 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-16

– logiciels de jeux. Programmes enregistrés interactifs.Appareils pour le traitement du son et des images. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Instrument de musique electronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.