Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Méta-Librairie
ESPACE MUSICAL / PUCE MUSE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3905981
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/03/2022
Méta-Librairie de ESPACE MUSICAL / PUCE MUSE

Présentation de la marque Méta-Librairie

Déposée le 19 mars 2012 par l'association loi 1901 ESPACE MUSICAL / PUCE MUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Méta-Librairie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 ESPACE MUSICAL / PUCE MUSE domicilié(e) SILIC 520, 2 rue des Pyrénées - 94623 - Rungis cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 554 252 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE MUSICAL / PUCE MUSE, M. Christian SPADONE domicilié(e) SILIC 520, 2 rue des Pyrénées - 94623 - Rungis cedex - France.

La marque Méta-Librairie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Méta-Librairie est expirée depuis le 19 mars 2022.


ESPACE MUSICAL / PUCE MUSE, association loi 1901 - SILIC 520, 2 rue des Pyrénées - 94623 - Rungis cedex - France - SIREN 332554252


ESPACE MUSICAL / PUCE MUSE, M. Christian SPADONE - SILIC 520, 2 rue des Pyrénées - 94623 - Rungis cedex - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.