Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE - MODE LA MODE NOUVELLE DIFFUSION
ESPACE MODE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1753821
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
TULLE
Date d'expiration :
12/04/2000

Présentation de la marque ESPACE - MODE LA MODE NOUVELLE DIFFUSION

Déposée le 12 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TULLE), la marque française « ESPACE - MODE LA MODE NOUVELLE DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE MODE domicilié(e) 33 Avenue Carnot, 19200 USSEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gérant M. Patrick BOUTAREL - France.

La marque ESPACE - MODE LA MODE NOUVELLE DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE - MODE LA MODE NOUVELLE DIFFUSION est expirée depuis le 12 avril 2000.

ESPACE MODE a également déposé les autres marques suivantes : HONOLULU


ESPACE MODE S.A.R.L. - 33 Avenue Carnot, 19200 USSEL - France


gérant M. Patrick BOUTAREL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-08

Prêt à porter (vêtements).