Déposée par voie électronique le 24 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) espace micro
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NAPSTORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) espace micro domicilié(e) residence les dauphins, quartier saint joseph, BP 511 - 20186 - ajaccio cedex 2 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, espace micro, M. jacques martinez domicilié(e) residence les dauphins, quartier saint joseph, BP 511 - 20186 - ajaccio cedex 2 - France.
La marque NAPSTORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
espace micro, sarl - residence les dauphins, quartier saint joseph, BP 511 - 20186 - ajaccio cedex 2 - France
espace micro, M. jacques martinez - residence les dauphins, quartier saint joseph, BP 511 - 20186 - ajaccio cedex 2 - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 31 juillet 2013 - Rejet partiel n°605522 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Inscription le 13 juillet 2018 - Rejet partiel n°728473 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-13
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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