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Marques déposées par l'association loi 1901 ESPACE MEDIATION PRODUCTIONS
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ENTRETIEN E.L.P. Entretien pour L'élaboration du Projet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTRETIEN E.L.P. Entretien pour L'élaboration du Projet
Association ESPACE MEDIATION PRODUCTIONS association loi 1901

Numéro de dépôt :
3365207
Date de dépôt :
15/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
15/06/2015
ENTRETIEN E.L.P. Entretien pour L\'élaboration du Projet de ESPACE MEDIATION PRODUCTIONS

Présentation de la marque ENTRETIEN E.L.P. Entretien pour L'élaboration du Projet

Déposée le 15 juin 2005 par l'association loi 1901 ESPACE MEDIATION PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « ENTRETIEN E.L.P. Entretien pour L'élaboration du Projet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 ESPACE MEDIATION PRODUCTIONS domicilié(e) 3 cour du bas château,54270 ESSEY LES NANCY - 54270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 935 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Espace Médiation Poductions Chez Marie Jeanne COLLIGNON domicilié(e) 3, cour du Bas Château,54270 ESSEY-LES-NANCY - 54270 - France.

La marque ENTRETIEN E.L.P. Entretien pour L'élaboration du Projet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365207.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRETIEN E.L.P. Entretien pour L'élaboration du Projet est expirée depuis le 15 juin 2015.


Association ESPACE MEDIATION PRODUCTIONS association loi 1901 - 3 cour du bas château,54270 ESSEY LES NANCY - 54270 - France - SIREN 448935924


Espace Médiation Poductions Chez Marie Jeanne COLLIGNON - 3, cour du Bas Château,54270 ESSEY-LES-NANCY - 54270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Brochures, produits d'imprimeries, cartons, dessin. Education, formation, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, publication électronique de livres et de périodique en ligne. Services médicaux, sevices de santé, services hospitaliers. Materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.