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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE LOISIRS CONCEPTS
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IMMOBILIERE DE SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMOBILIERE DE SANTE
ESPACE LOISIRS CONCEPTS, SARL

Numéro de dépôt :
3867130
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
IMMOBILIERE DE SANTE de ESPACE LOISIRS CONCEPTS

Présentation de la marque IMMOBILIERE DE SANTE

Déposée le 13 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE LOISIRS CONCEPTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMMOBILIERE DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACE LOISIRS CONCEPTS domicilié(e) 12 bis avenue Antoine Becquerel - 33608 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 369 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPACE LOISIRS CONCEPTS domicilié(e) 12 bis avenue Antoine Becquerel - 33608 - PESSAC - France.

La marque IMMOBILIERE DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOBILIERE DE SANTE est expirée depuis le 13 octobre 2021.

ESPACE LOISIRS CONCEPTS a également déposé les autres marques suivantes : GERO SANTÉ , IMAGINE CONCEPTS , IMMOBILIERE CAPITAL SANTE , FONCIERE ALIENOR SANTE , MIEUX-VIVRE , IMAGINE CONSTRUCTION , FONCIERE CAPITAL ET SANTE , Mieux Vivre , IMMOBILIERE DE SANTÉ , FONCIERE MEDICO-SOCIALE


ESPACE LOISIRS CONCEPTS, SARL - 12 bis avenue Antoine Becquerel - 33608 - PESSAC - France - SIREN 378369995


ESPACE LOISIRS CONCEPTS - 12 bis avenue Antoine Becquerel - 33608 - PESSAC - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.