Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Modulables
Espace Loggia Expansion, SAS

Numéro de dépôt :
3536505
Date de dépôt :
09/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2017
Les Modulables de Espace Loggia Expansion

Présentation de la marque Les Modulables

Déposée le 9 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Espace Loggia Expansion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Modulables »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Espace Loggia Expansion domicilié(e) 92 rue du bac - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 744 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Espace Loggia Expansion domicilié(e) 92 rue du bac - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Modulables est expirée depuis le 9 novembre 2017.

Espace Loggia Expansion a également déposé les autres marques suivantes : Jeune Urbaine , Plateau Mobile , Bricks , Loggia , Espace Loggia , Programme Brick , Cosy Lift , Une pièce de plus … sans déménager , Champ Libre , Attic


Espace Loggia Expansion, SAS - 92 rue du bac - 75007 - PARIS - France - SIREN 388744914


Espace Loggia Expansion - 92 rue du bac - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 25 septembre 2009 - Rejet partiel n°506620 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-25

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Construction transportable non métallique, bois de construction, bois façonné. – module permettant des aménagements modulables (construction transportable non métallique). – bois mi ouvrés, notamment poutres, chevrons, barres, planches et panneaux y compris en contre-plaqué, panneaux de particule. ;

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; – lit-mezzanine, literie (à l'exception du linge de lit) suspendue en hauteur, lit mobile. Penderies, éléments de rangements tels que boites et éléments composables pour l'aménagement d'intérieur, banquettes ; coffres de rangements ; assises, lits, coussins ; literie (à l'exception du linge de lit), échelles en bois ou en matière plastique, escalier, système permettant d'accéder à un niveau supérieur, articles en bois ou en matières plastique. ;

Service de montage, pose, de meuble, d'éléments de rangement et de structures d'intérieur.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conception, élaboration, réalisation (conception), installation d'aménagement d'intérieur. – conseil en aménagement d'intérieur, conseil en design décoration d'intérieur.