Déposée le 9 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Espace Loggia Expansion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les Modulables »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Espace Loggia Expansion domicilié(e) 92 rue du bac - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 744 914 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Espace Loggia Expansion domicilié(e) 92 rue du bac - 75007 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Espace Loggia Expansion, SAS - 92 rue du bac - 75007 - PARIS - France - SIREN 388744914
Espace Loggia Expansion - 92 rue du bac - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Inscription le 25 septembre 2009 - Rejet partiel n°506620 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-25
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Construction transportable non métallique, bois de construction, bois façonné. – module permettant des aménagements modulables (construction transportable non métallique). – bois mi ouvrés, notamment poutres, chevrons, barres, planches et panneaux y compris en contre-plaqué, panneaux de particule. ;
Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; – lit-mezzanine, literie (à l'exception du linge de lit) suspendue en hauteur, lit mobile. Penderies, éléments de rangements tels que boites et éléments composables pour l'aménagement d'intérieur, banquettes ; coffres de rangements ; assises, lits, coussins ; literie (à l'exception du linge de lit), échelles en bois ou en matière plastique, escalier, système permettant d'accéder à un niveau supérieur, articles en bois ou en matières plastique. ;
Service de montage, pose, de meuble, d'éléments de rangement et de structures d'intérieur.
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Conception, élaboration, réalisation (conception), installation d'aménagement d'intérieur. – conseil en aménagement d'intérieur, conseil en design décoration d'intérieur.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Les Modulables"